Retrouvez nos fiches pratiques pour répondre à vos questions relatives aux formalités douanières, à la déclaration de l’origine (préférentielle et/ou non préférentielle made in ) à l’export, aux codes douaniers, aux allers-retours de marchandises à l’international, aux exportations vers la Suisse, etc.
COMMENT DÉTERMINER L'ORIGINE DES MARCHANDISES ? (janvier 2025)
LA DÉCLARATION DU FOURNISSEUR (janvier 2025)
VENDRE DES BIENS A L’ÉTRANGER (janvier 2025)
REMPLACEMENT DE PRODUIT, RÉPARATION : LES REGIMES PARTICULIERS DOUANIERS APPROPRIES (janvier 2025)
LA JUSTIFICATION DE L'ORIGINE PRÉFÉRENTIELLE (janvier 2025)
LES INCOTERMS® ICC 2020 (janvier 2025)
LES EMBALLAGES EN BOIS : LA NORME NIMP15 (juillet 2024)
L’ESPÈCE TARIFAIRE (janvier 2024)
EXPORTER EN SUISSE : LES FORMALITÉS DOUANIÈRES (janvier 2024)
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Amandine BASTIEN 04 76 28 28 46 [email protected] Chloé ROULAND 04 76 28 29 43 [email protected] |
Carole GROS-JEAN 04 76 28 28 38 [email protected] Stéphanie Planté 04 76 28 28 33 [email protected] |
| Myriam Gojon 04 76 28 28 48 [email protected] |
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