Retrouvez nos fiches pratiques pour répondre à vos questions relatives aux formalités douanières, à la déclaration de l’origine (préférentielle et/ou non préférentielle made in ) à l’export, aux codes douaniers, aux allers-retours de marchandises à l’international, aux exportations vers la Suisse, etc.
LES EMBALLAGES EN BOIS : LA NORME NIMP15 (juillet 2024)
COMMENT DÉTERMINER L'ORIGINE DES MARCHANDISES ? (février 2024)
LA JUSTIFICATION DE L'ORIGINE PRÉFÉRENTIELLE (février 2024)
LES INCOTERMS® ICC 2020 (janvier 2024)
VENDRE DES BIENS A L’ÉTRANGER (janvier 2024)
IRAN SPÉCIFICITES RÉGLEMENTAIRES (janvier 2024)
ÉCHANGE, REMPLACEMENT, RÉPARATION ENTRE L’UNION EUROPEENNE ET LES PAYS TIERS (janvier 2024)
LA DÉCLARATION DU FOURNISSEUR (janvier 2024)
L’ESPÈCE TARIFAIRE (janvier 2024)
EXPORTER EN SUISSE : LES FORMALITÉS DOUANIÈRES (janvier 2024)
Amandine BASTIEN 04 76 28 28 46 [email protected] Chloé ROULAND 04 76 28 29 43 [email protected] |
Carole GROS-JEAN 04 76 28 28 38 [email protected] Stéphanie Planté 04 76 28 28 33 [email protected] |
|
Myriam Gojon 04 76 28 28 48 [email protected] |